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Délibérations

Délibérations

227 résultats pour la valeur "" du filtre Domaine

Protocole de financement de la 1ère étape de la 2ème phase du TGV Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : rapport annuel d'analyse financière des SEM dont le Conseil Général est actionnaire - exercice 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides au communes. Adaptation de règles d'attribution en matière de matériel de déneigement

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYMBIO : convention de financement période 2007 - 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Convention relative à l'entretien des RD en traverse par la Ville de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cérémonie des voeux du Nouvel An 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fortschwihr. Carrefour RD 111/RD 9 I. Aménagement d'un carrefour giratoire. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'Aide aux Jeunes. Actualisation du Règlement Intérieur et convention de partenariat relative à la gestion du fonds

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonctionnement des collèges privés en 2007 (programme E 053)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmme CO62 - les incinérateurs du Haut-Rhin : état des lieux projets inscrits au programme CO62

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorammes départementaux 2004, 2005 et 2006 - alimentation en eau potable - assainissement - hydraulique du vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES Transfrontlaier Oberrhein/Rhin Supérieur - Convention cadre 2007-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Mulhouse. Régularisation domaniale entre le Département du Haut-Rhin et la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace. BO51 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - déviation de WINTZENHEIM - déplacement de réseaux gaz - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation globale de fonctionnement - association "Adèle de Glaubitz" et "les Papillons Blancs"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD21.I BARTENHEIM. Plantation d'une haie sur terrains privés. Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale-Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (L'aventure Citoyenne) CAMSA -Association Sahel Vert (Animations autour du relais de la banque alimentaire)-Ville de Kingersheim (appropriation de la Maison de la Citoyenneté)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique (2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale - Vaincre la mucoviscidose grâce aux virades de l'espoir

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : Collège de l'Ill à Illfurth

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue ELTERN 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prog. Dptaux 2004,2005,2006 - chap. 204 - alimentation en eau potable- assainissement - hydraulique du vignoble - electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08 - subventions aux collectivités locales - affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenir de l'Ecomusée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un représentant du Conseil Général au sein de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le site de l'usine d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) de Sausheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Phase 2 : tronçon RD 418 - RD 30. Passation des marchés de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet CONECTUS. Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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